Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCADINE
Mr MAILLARD Joseph

Numéro de dépôt :
1605104
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque MUSCADINE

Déposée le 4 juillet 1989 par monsieur MAILLARD Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MUSCADINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAILLARD Joseph domicilié(e) LA FRAISERAIE Les Terres Jarries, 44210 PORNIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MASSE Laurent - France.

La marque MUSCADINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADINE est expirée depuis le 4 juillet 1999.

MAILLARD Joseph a également déposé les autres marques suivantes : MUROISE , GOSIER DE CHOUANS , LA FRAISERAIE


Mr MAILLARD Joseph - LA FRAISERAIE Les Terres Jarries, 44210 PORNIC - France


Mr MASSE Laurent - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons et cocktails faiblement alcoolisés

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.